OPERATIONS D'URBANISME - SOUS LA DIRECTION D'EMMANUEL VITAL-DURAND
VITAL-DURAND E.
Code EAN : 9782359710700
Editeur : LGDJ
Date de parution : 28/10/2014
Résumé :
Ni synthèse universitaire ni monographie spécialisée, Opérations d'urbanisme est un ouvrage conçu et rédigé par une équipe de cinq avocats dédiés à l'urbanisme opérationnel, exerçant ensemble au sein de l'un des tout premiers cabinets pluridisciplinaires, et disposant d'expériences variées dont celle d'un haut magistrat administratif. Le plan adopté recouvre celui de leur pratique professionnelle consacrée au montage d'opérations immobilières complexes aux côtés des acteurs privés et publics.
Il suit ainsi les étapes successives de la production d'immeubles : analyse de l'environnement réglementaire, mise en oeuvre des procédures d'aménagement, financement de l'opération, instruction et délivrance des diverses autorisations requises, défense contentieuse des actes adoptés. Dans un environnement réglementaire très évolutif et un contexte propice à la multiplication des recours, la démarche des auteurs tend à allier la créativité dans le montage des opérations d'urbanisme à leur sécurisation juridique.
C'est pourquoi cet ouvrage, à jour des textes et de la jurisprudence publiés jusqu'au 1er septembre 2014, s'adresse avant tout aux praticiens de l'urbanisme : promoteurs et investisseurs, conseils des opérateurs, services compétents de l'Etat et des collectivités territoriales.
Ni synthèse universitaire ni monographie spécialisée, Opérations d'urbanisme est un ouvrage conçu et rédigé par une équipe de cinq avocats dédiés à l'urbanisme opérationnel, exerçant ensemble au sein de l'un des tout premiers cabinets pluridisciplinaires, et disposant d'expériences variées dont celle d'un haut magistrat administratif. Le plan adopté recouvre celui de leur pratique professionnelle consacrée au montage d'opérations immobilières complexes aux côtés des acteurs privés et publics.
Il suit ainsi les étapes successives de la production d'immeubles : analyse de l'environnement réglementaire, mise en oeuvre des procédures d'aménagement, financement de l'opération, instruction et délivrance des diverses autorisations requises, défense contentieuse des actes adoptés. Dans un environnement réglementaire très évolutif et un contexte propice à la multiplication des recours, la démarche des auteurs tend à allier la créativité dans le montage des opérations d'urbanisme à leur sécurisation juridique.
C'est pourquoi cet ouvrage, à jour des textes et de la jurisprudence publiés jusqu'au 1er septembre 2014, s'adresse avant tout aux praticiens de l'urbanisme : promoteurs et investisseurs, conseils des opérateurs, services compétents de l'Etat et des collectivités territoriales.
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