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LES MARCHES A TERME DERIVES ET ORGANISES D'INSTRUMENTS FINANCIERS

MEDJAOUI K.
43.30 €
Sur commande
Code EAN : 9782275001906
Editeur : LGDJ
Date de parution : 01/04/1996
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LES MARCHES A TERME DERIVES ET ORGANISES D'INSTRUMENTS FINANCIERSLa volatilité des marchés financiers justifie l'existence de techniques institutionnelles et contractuelles, de gestion des risques de prix. Ce sont en particulier les marchés à terme dérivés et organisés d'instruments financiers qui répondent, schématiquement, à une motivation de couverture et/ou de spéculation, avec un effet de levier important. L'objet de cet ouvrage est double. D'une part, il propose un exposé des structures, des acteurs, notamment des droits, obligations et responsabilités respectives des intermédiaires et des clients, des règles de fonctionnement et de contrôle des marchés et des intervenants, dans le maquis des sources légales, réglementaires et professionnelles. Sans oublier les interférences avec le droit civil, le droit pénal, le droit des procédures collectives... D'autre part, l'auteur procède à une analyse du cadre des marchés à terme dérivés et organisés d'instruments financiers et de leurs produits, à la fois dans une approche en tenue de "marché", clef de l'application de la réglementation, et dans une optique contractuelle, plus à même de rendre compte de leur nature juridique, comme de leur évolution. C'est ce travail de présentation, de qualification, et de définition qui permet de comprendre et de nourrir les réflexions actuelles autour de la normalisation, de la sécurité et de la transparence des marchés à terme dérivés d'instruments financiers; notamment à l'occasion des bilans et réformes engendrés par le projet de loi de modernisation des activités financières visant essentiellement à transposer, en droit interne, la directive sur les services d'investissements. Deux axes de recherche dans ce sujet complexe et de grande actualité. Première piste: la définition d'un cadre simplifié et rationalisé, tant au niveau de l'organisation institutionnelle qu'au niveau de la Loi, en raison de réglementations éclatées, qu'il faut regrouper, homogénéiser, voire codifier. Deuxième piste: tout en prenant garde aux limites d'une réglementation par trop globale et unitaire, il faut établir un droit commun minimal des marchés financiers en sauvegardant des spécificités propres aux marchés à terme dérivés d'instruments financiers.

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