LES USAGES EN DROIT DE L ENTREPRISE

Résumé :

Face à un Droit de l'entreprise englué dans les textes et aveuglé par la jurisprudence, cet ouvrage se focalise sur une source de Droit plus discrète et moins saisissable : les usages. Quatorze contributions présentent les règles relatives à leur formation, leur application et leur disparition dans chacune des principales matières qui composent le Droit de l'entreprise et dans certains Droits étrangers. Ces contributions témoignent toutes de l'évolution, de la diversité et de la nécessaire appréhension de ces normes par les professionnels du Droit.