INTRODUCTION AU DROIT

Résumé :

Le mot droit est à double sens. Tantôt, il désigne, par référence à l'objet de la discipline, un corps de règles gouvernant les rapports des hommes en société ; c'est le droit objectif. Tantôt, il vise, par référence au sujet, les prérogatives que les particuliers possèdent sur certains biens ou à l'égard de certaines personnes ; c'est le droit subjectif. La présente Introduction est précisément construite sous ce double rapport. S'agissant du droit objectif, l'ouvrage dresse, à propos de la spécificité de la norme juridique, un tableau complet des sanctions qui lui sont inhérentes, montre que la règle de droit n'est pas seulement un mécanisme de régulation sociale mais aussi la matière d'une réflexion scientifique et philosophique, traite en profondeur de ses différents modes d'élaboration (loi, règlement, jurisprudence) en réservant un exposé substantiel au développement du droit communautaire et à la complexité de l'appareil juridictionnel. S'agissant du droit subjectif, l'ouvrage met l'accent sur le concept lui-même en l'opposant aux prérogatives voisines (faculté, pouvoir, fonction), définit les caractéristiques et les degrés de la personnalité juridique, offre une classification des droits d'après leur contenu (droits extra-patrimoniaux, droits personnels, réels, intellectuels dont la réunion forme le patrimoine) et d'après leur objet (choses mobilières et immobilières, inappropriées et inappropriables..., prestations de services, monnaie), décrit les sources des droits subjectifs : acte juridique et fait juridique et se termine par la théorie générale des preuves. Droit objectif et droits subjectifs sont traités avec le souci constant de restituer la modernité dans son dernier état textuel et jurisprudentiel.