DROIT INSTITUTIONNEL DE L'UNION EUROPEENNE

Cet ouvrage dresse un panorama synthétique de la nature de l’Union européenne, de ses compétences, pouvoirs et institutions, ainsi que de son ordre juridique et de son système juridictionnel. Il offre ainsi aux étudiants et aux professionnels du droit une analyse la plus à jour possible sur le système juridique de l'UE et son influence sur les systèmes politiques et juridiques des pays membres.

Sommaire :

Avant-propos – Définir le droit institutionnel de l’Union européenne

PARTIE I – IDENTITÉ DE L’UNION EUROPÉENNE

Leçon 1 – Nature de l’Union européenne

Leçon 2 – Principes constitutifs de l’Union européenne

PARTIE II – COMPÉTENCES ET POUVOIRS DANS L’UNION EUROPÉENNE

Leçon 3 – Architecture des compétences

Leçon 4- Cadre institutionnel de l’Union européenne

Leçon 5 – Le principe de soumission aux droits fondamentaux de l’Union

PARTIE III – ORDRE JURIDIQUE DE L’UNION

Leçon 6 – Les sources du droit de l’Union

Leçon 7 – L’articulation du droit de l’Union et des droits nationaux

PARTIE IV – SYSTEME JURIDICTIONNEL DE L’UNION

Leçon 8 – Le système européen de juridictions

Leçon 9- Les voies de droit de l'Union