COLLECTIVITES TERRITORIALES : RELEVER LE DEFI DE LA LOI GRENELLE II

Résumé :

Véritable monument législatif, la loi " Grenelle II " (loi du 12 juillet 2010) se présente comme une " boîte à outils " devant permettre d'atteindre les objectifs fixés par le " Grenelle I " et de réformer dans de très nombreux domaines pour parvenir à relever le défi des prochaines années et décennies : concilier la croissance économique et le respect de l'environnement. Conçu pour un usage pratique, ce livre présente de manière accessible l'ensemble du contenu de la loi " Grenelle II " à destination des collectivités territoriales.
Celles-ci, en effet, sont en première ligne et doivent apporter des réponses et des solutions dans les 11 domaines suivants, qui constituent autant de chapitres du livre : les bâtiments ; l'urbanisme ; la publicité et les enseignes ; les transports ; l'énergie et le climat ; la biodiversité ; les déchets ; les risques naturels ; la santé ; l'eau potable, l'eau de pluie et l'assainissement ; la gouvernance.
Rédigé par une avocate spécialisée en droit de l'environnement, ce vade-mecum s'adresse aussi bien aux élus qu'à l'ensemble du personnel territorial.