GUIDE JURIDIQUE DU CONSORTIUM 101 QUESTIONS PRATIQUES

Résumé :

Premier ouvrage consacré au consortium, ce guide met à jour ce mode de coopération interentreprises largement utilisé en pratique. Il apporte des réponses précises aux diverses questions qui se posent le plus fréquemment aux professionnels : • Quelle est la nature du consortium ? Comment le présenter ? Quels sont ses avantages ? Comment est-il organisé et quel est son cadre juridique ? • Quelle est la vie du consortium ? Comment gérer son évolution et sa fin ? Quelles sont les obligations et responsabilités des membres du consortium ? Quels sont les moyens matériels et financiers du consortium ? • Quel est l'environnement du consortium ? Quels sont les liens qui existent entre le consortium et le marché principal ou les contrats qui lui sont annexes ? Toutes les phases successives du montage sont abordées, de la période préparatoire des pourparlers à la gestion post-contractuelle du partenariat. L'originalité de cet ouvrage s'illustre également par l'importance qu'il réserve au thème de la cotraitance, environnement complexe dans lequel le consortium est nécessairement appelé à évoluer. Une série de clauses types, de fréquents tableaux récapitulatifs ainsi que de nombreux schémas explicatifs rendent l'analyse du sujet vivante et parfaitement accessible.